Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HSL HOME SERVICE LIVRAISON
Numéro de dépôt :
93497259
Date de dépôt :
16/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque HSL HOME SERVICE LIVRAISON
Déposée le 16 décembre 1993 par la société TROUCHE Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HSL HOME SERVICE LIVRAISON »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TROUCHE Vincent a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 décembre 1998 - Rejet total n°269094 - Publication au BOPI 1998-12-21
Inscription le 14 avril 1999 - Rejet total n°275759 - Publication au BOPI 1999-04-14
Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05